Mentions Légales

1. Éditeur du site et de l'application

Le site vitrine et l'application TenTenTen sont édités par :

• Nom / Société : AppyCloud (Julien Guibert)
• Adresse : 16 B rue des Noyers, 93300 Aubervilliers, France
• E-mail de contact : contact@tententen-archery.com
• Directeur de la publication : Julien Guibert
• Numéro SIRET : 983 147 307 00018

2. Hébergement

L'infrastructure de l'application (base de données, stockage, serveurs d'authentification) et le site vitrine sont hébergés de manière sécurisée sur des serveurs situés au sein de l'Union Européenne par :

• Google Ireland Limited (Google Cloud / Firebase)
• Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande
• Site web : cloud.google.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site et de l'application (textes, images, logos, design, code source) relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de l'application, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

4. Provenance et licence des données ouvertes (Open Data)

Certaines informations relatives aux clubs et compagnies de tir à l'arc publiées au sein du moteur de recherche de l'application TenTenTen proviennent de bases de données publiques de l'État français :

• Répertoire National des Associations (RNA) : Publié par la Direction de l'information légale et administrative (DILA).
• Base SIRENE : Publiée par l'Institut National de la Statistique et des Études Économiques (INSEE).

Ces données administratives sont réutilisées conformément aux dispositions de la Licence Ouverte 2.0 / Open Licence 2.0 (Etalab), sous réserve du respect de la mention de leur paternité. Les répertoires des clubs et des concours s'appuient quant à eux sur les annuaires et publications publiques de la Fédération Française de Tir à l'Arc (FFTA) et des comités régionaux.

5. Contributions financières et Soutien participatif

Les contributions financières et paiements de soutien effectués par les utilisateurs au sein de l'application TenTenTen (via la page « Soutenir le projet ») sont perçus par la société éditrice AppyCloud. Ces sommes sont destinées au financement du développement, de la maintenance, de l'infrastructure Cloud et des serveurs de l'application. Ces contributions constituent des actes de soutien volontaire et ne revêtent aucun caractère de don fiscalement déductible au sens du Code Général des Impôts.

6. Indépendance et absence d'affiliation institutionnelle

L'application TenTenTen et le site tententen-archery.com sont des services indépendants créés et édités par AppyCloud. TenTenTen n'est ni affilié, ni sponsorisé, ni mandaté par la Fédération Française de Tir à l'Arc (FFTA) ou World Archery. Les données sportives, classements et mandats mentionnés sont traités à titre informatif et indicatif pour l'accompagnement des archers et clubs.